Délibérations

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 4 logements collectifs locatifs sociaux dénommée Le Belcoden située Avenue Paul Brutus à Fuveau

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération d’acquisition en VEFA de 7 logements locatifs sociaux dénommée La Provençale située Avenue Emile Zola, Angle Puget à Gréasque

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Française des Habitations Economiques pour le financement de l'opération de construction de 10 logements sociaux dénommée La Begude située Chemin de Saint François à Fuveau

Résumé

Finances

Rapporteur : Jacky GERARD

Objet

Etat Spécial de Territoire – Territoire du Pays d’Aix – Vote du Budget Primitif 2021 provisoire

Résumé

Finances

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Présentation du rapport d'activité du délégataire KEOLIS Pays d'Aix pour l'exploitation du réseau de transport de voyageurs Aix en bus pour l'année 2019

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Présentation du rapport annuel 2019 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole Aix-Marseille-Provence passée avec la société des Autobus de l'Etang

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Modification unilatérale de contrats de délégation de service public pour l’exploitation des parkings métropolitains, et des parcs en régie d'Istres et de Cassis pendant les deux week-ends des 12 et 13 et 19 et 20 décembre 2020, précédant les fêtes de fin d’année

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Approbation de l’avenant 1 à la délégation de service public pour l’exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Approbation de l'avenant n° 10 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole Aix-Marseille-Provence passée avec la société des Autobus de l'Etang

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Habitat