Délibérations

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'autorisation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 29 boulevard Charles Nedelec 13003 Marseille à la SAS Le kiosque de Saint Charles représenté par Monsieur Bastien Kurkdjian

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Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°21/008/CT pour le kiosque alimentaire situé 8 boulevard Ferdinand de Lesseps 13015 Marseille, à Monsieur Halim Tahri

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 8 boulevard Ferdinand de Lesseps 13015 Marseille

Résumé

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Mallemort - Engagement de la modification n°3

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Rapporteur :

Objet

Désignation de Monsieur Patrick Ghigonetto, IIIème Conseiller Délégué, membre du Bureau de la Métropole Aix-Marseille-Provence en qualité de représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission d'Appel d'Offres spéciale relative à la Procédure d'attribution d'une concession d'aménagement sans transfert de risque économique relative au quartier La Castellane - La Bricarde à Marseille.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Benoit Sourbelle, Directeur Parcours de l'agent au sein du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Modification de l'article 2 de l'arrêté n° 22/131/CM relatif à la Création d'une Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) sur le centre-ville élargi de la commune de Marseille : Report de la restriction des véhicules de classe 3.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Modification de l'arrêté n° 22/131/CM relatif à la Création d'une Zone à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) sur le centre-ville élargi de la commune de Marseille : Création d'un pass journalier ; ajout de justificatifs pour les exemptions 4.1 et 4.4 ; correction de la carte du périmètre.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot V3 situé dans la ZAC de la Plateforme - Clésud sur la commune de Miramas, approuvé par arrêté n° 22/541/CM du 3 janvier 2023

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Laetitia Didier, Cheffe de Service GPEEC, Transferts et Cadres dirigeants au sein de la Direction Attractivité et Dialogue RH du Pôle Ressources Humaines de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

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