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Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du bilan Zéro du Schéma de Cohérence Territorial du Territoire des communes d’Alleins, Aurons, Berre-l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Contrat de Ville du Conseil de Territoire des communes d’Alleins, Aurons, Berre-l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare Les Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues - Approbation du programme annuel 2016


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Approbation du budget supplémentaire 2016 du Traitement des déchets du Conseil de Territoire Ouest Provence


Résumé

Approbation du budget supplémentaire 2016 - CT 5 Traitement des déchets.

Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Approbation du budget supplémentaire 2016 de la Régie Action Sociale du Conseil de Territoire Ouest Provence


Résumé

Approbation du budget supplémentaire 2016-CT5 Régie Action Sociale

Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Créations d’emplois permanents de la Direction des Ressources Humaines et de la Médiathèque intercommunale du Territoire de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône.


Résumé

Créations d’emplois permanents - Territoire de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône.

Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel


Objet

Universités du Temps Libre UTL - Tarifs des sorties à la journée période 2016-2017 - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées établis par l'EPAD au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2015


Résumé

Approbation des Comptes Rendus d'Activités Concédées au titre des conventions publiques d'aménagement au 31 décembre 2015

Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation d'une concession d'aménagement renouvellement urbain des centres anciens - Compte rendu d'activité de la collectivité 2015 du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland


Objet

Approbation du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets du Conseil de Territoire des communes de Cornillon-Confoux, Fos-sur-Mer, Grans, Istres, Miramas, Port-Saint-Louis-du-Rhône


Résumé

Rapport annuel 2015, prix et qualité du service public élimination déchets - CT5

Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland


Objet

Approbation de l'avenant n°1 au traité de gestion du service public d'assainissement collectif des communes d'Aubagne, Auriol, La Penne-sur-Huveaune, Roquevaire, Saint-Zacharie et Cuges-les-Pins à la SPL L'eau des collines