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Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Approbation du budget supplémentaire 2016 du budget annexe Assainissement du Conseil de Territoire Ouest Provence


Résumé

Approbation du budget supplémentaire 2016 – budget annexe CT5-ASSAINISSEMENT

Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Budget annexe Assainissement du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la Décision Modificative n° 1 pour l'exercice 2016


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Vente d’un terrain sur le parc d’activités Euroflory à Berre l’Etang à la société SMI (Société Moderne d’Isolation)


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Budget annexe Picasso du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2016


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Reprise et affectation du résultat 2015 du budget annexe de l'assainissement du Conseil de Territoire Ouest Provence


Résumé

Reprise et affectation du résultat 2015 du budget annexe de l'assainissement - CT5

Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Budget annexe Transports du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Approbation de la Décision Modificative n° 1 de l'exercice 2016


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard


Objet

Vente d’un terrain sur le parc d’activités de la Crau à Salon de Provence à la société Kruz Seafood


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Approbation du budget supplémentaire 2016 – budget annexe Eau Potable du Conseil de Territoire Ouest Provence


Résumé

Approbation du budget supplémentaire 2016 – budget annexe CT5 Eau Potable

Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Mise à jour des effectifs du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile


Délibération du 30/06/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Lancement de la procédure d’élaboration d’une cartographie du Mode d’Occupation du Sol à grande échelle (MOS) sur le Territoire des communes d’Alleins, Aurons, Berre-l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues .