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Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget Primitif Général 2016


Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2016 à l'Association Initiative Pays de Martigues - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts et approbation de l'avenant n° 5


Résumé

Attribution subvention pour l'année 2016 Association Initiative Pays de Martigues.

Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Projet Urbain Partenarial Afférage - Commune de Châteauneuf-les-Martigues - Approbation d'une convention de travaux d'extension du réseau d'eau potable avec la Société Eau de Marseille Métropole


Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention à Marseille Innovation et approbation d'une convention


Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Zone d'Aménagement Concerté des Florides - Communes de Marignane et Gignac-la-Nerthe - Approbation d'une convention de travaux d'extension du réseau d'eau potable avec la Société Eau de Marseille Métropole


Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Zone d'Aménagement Concerté Athelia V – Commune de La Ciotat - Approbation d’une convention de travaux d’extension du réseau d’eau potable avec la Société Eau Marseille Métropole.


Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Desserte sanitaire et pluviale des quartiers de la Grave et des Médecins à Marseille 13ème arrondissement. Demande d’ouverture de l’enquête publique préalable à l’institution d’une servitude administrative.


Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Promotion économique des actions de la Métropole sur le site busiboost.fr. Approbation d'une convention avec l'association Provence Meeting


Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Pour l'Insertion et l'Emploi du Pays de Martigues Côte bleue Exercice 2016 - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts - Approbation de l'avenant n°5 à la convention de coopération avec l'association au titre de l'exercice 2016


Résumé

Subvention 2016 association insertion et l'emploi du pays de Martigues

Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de la convention d'offre unilatérale de concours conclue avec la société HAMMERSON Marseille pour la création d'un passage piétons protégé par des feux tricolores sis quai du Lazaret 13002 Marseille