Délibérations

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution de subventions à Aix-Marseille Université pour l'organisation de manifestations et de colloques - Approbation d'une convention

Résumé

Suite à la signature de la convention cadre de partenariat entre Aix-Marseille Université et la Métropole, la Métropole souhaite soutenir des manifestations et actions qui valorisent le travail des équipes universitaires et de recherche. En effet, de telles actions contribuent à accroître la notoriété scientifique et à développer le caractère innovant du territoire. Incidence financière : 24 700 euros. Co-financement : Sur un budget prévisionnel total de 363 553 euros, 17 000 euros de la Région SUD, 16 500 euros du Conseil Départemental des Bouches du Rhône, 3 000 euros de la Ville de Marseille et 302 353 euros de co-financements divers (universités, sponsors, droits d’inscription…).

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention d'échanges d'informations météorologiques, limnimétriques, hydrologiques et hydrauliques avec Météo-France - Aide à la surveillance et à la prévision des crues

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence est engagée dans la mise en place d’une cellule d’astreinte GEMAPI sur le territoire de la Métropole, comprenant un volet de veille hydrométéo. Les organismes agréés ou groupements peuvent accéder gratuitement aux données recueillies et aux prévisions élaborées grâce aux dispositifs de surveillance mis en place par l’Etat, ses établissements publics et les exploitants d’ouvrage hydraulique nécessaires au fonctionnement de leurs systèmes de surveillance et en contrepartie permettent à ceux-ci l’accès gratuit aux données et prévisions dont ils disposent. Il est proposé au Conseil de Métropole d’approuver une convention qui définit les modalités selon lesquelles Météo-France (SPC Med-Est) et la Métropole Aix-Marseille-Provence conviennent d’échanger leurs données dans le cadre de la surveillance des évènements pluviométriques, des cours d’eau et des conditions générales. Incidence financière : Sans.

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution de subventions à la Délégation Provence Corse du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour l'organisation d'événements et de colloques - Approbation d'une convention

Résumé

La Métropole souhaite soutenir des manifestations et actions qui valorisent le travail des équipes universitaires et de recherche. Elle poursuit ainsi son soutien d’accompagnement aux événements organisés par la Délégation Provence Corse du CNRS qui contribuent à accroître la notoriété scientifique et à développer le caractère innovant du territoire. 14 manifestations bénéficient ainsi du soutien financier de la Métropole dans le cadre du présent rapport. Incidence financière : 36 750 euros. Co-financement : Sur un budget prévisionnel total de 497 586 euros, 8 500 euros de l’Etat, 41 000 euros de la Région SUD Provence-Alpes-Côte-d’Azur, 20 150 euros du Conseil Départemental des Bouches du Rhône, 19 100 euros de la Ville de Marseille et 372 086 euros de co-financements divers (universités, sponsors, droits d’inscription…).

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Festival International de Jazz de Marseille des Cinq Continents pour l'organisation d'une tournée métropolitaine du Festival Marseille Jazz des cinq continents - Approbation d'une convention

Résumé

Le projet 2020 du Festival International de Jazz de Marseille des Cinq Continents est de renforcer et conforter sa dimension métropolitaine en développant le nombre de dates métropolitaines dès le mois de juin et multiplier le nombre de concerts hors Marseille au-delà de la période estivale (14 dates en 2019). Incidence financière : BP 2020 de l’association 2 036 000 euros. Subvention proposée : 150 000 euros. Co-financement : Ville de Marseille et Département 13.

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution d'une subvention d’investissement à Aix-Marseille Université pour l’acquisition et l’installation d’équipements de mesure par résonance magnétique nucléaire - Projet "PDN PACA" - Spectropole Saint Jérôme - Approbation d’une convention

Résumé

La Fédération de Recherche Sciences Chimiques Marseille a pour projet d’acquérir un appareil de Résonance Magnétique Nucléaire (RMN) avec Polarisation Dynamique Nucléaire (PDN) pour développer une activité de recherche totalement innovante dans le domaine des matériaux fonctionnels. L’instrument est à ce jour entièrement financé. La Métropole est sollicitée pour un soutien à l’acquisition et l’installation d’un appareil complémentaire afin de garantir les performances de l’instrumentation susmentionnée dont le budget prévisionnel est de 1 335 000 euros. Incidence financière : 100 000 euros. Co-financements : 150 000 euros Région SUD Provence-Alpes-Côte-d’Azur, 150 000 euros Conseil Départemental 13, 50 000 euros Ville de Marseille et 885 000 euros de fonds propres.

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une convention de maitrise d’ouvrage déléguée entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Martigues concernant les opérations de travaux sur le parking Degut à Martigues

Résumé

Le parking Degut a été transféré à la Métropole par la commune de Martigues depuis le 1er janvier 2018. Il est exploité dans le cadre d’un contrat de DSP sous la forme d’un affermage de 5 ans par la SEMOVIM. Le parking Degut nécessite la réalisation de travaux urgents que la Métropole confie à la Commune de Martigues par convention de maitrise d’ouvrage déléguée. Incidence financière : Coût prévisionnel des travaux : 200 000 euros H.T – 240 000 euros T.T.C. Co-financement : Sans.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution d’une subvention à l’association de la Philharmonie Provence Méditerranée dans le cadre d’une tournée métropolitaine en 2020 - Approbation d'une convention

Résumé

Le projet 2020 de l’association est de faire une tournée métropolitaine associant jeunes chanteurs et musiciens à des professionnels expérimentés et à un grand metteur en scène sur au moins cinq lieux, accessible à un large public, avec de tarifs adaptés (gratuité pour les mineurs, 15 euros maximum) modique, et accompagnée d’une présentation pédagogique et vulgarisatrice. La tournée intègrera également un partenariat avec les structures musicales et lyriques locales. Incidence financière : BP 2020 de l’association 119 945 euros. Subvention proposée : 50 000 euros.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Attribution d'une subvention au Ballet Preljocaj dans le cadre de la promotion de la danse contemporaine / Education Artistique et Culturelle dans les établissements scolaires de petites et moyennes communes de la Métropole - Approbation d'une convention

Résumé

En 2020, le ballet proposera, dans des établissements scolaires de différentes communes de la Métropole des mises en espaces et des des ateliers de danse contemporaine afin de renforcer l’Education Artistique et Culturelle dans cette discipline. Incidence financière : BP 2020 de l’action : 27 414 euros. Subvention proposée : 20 000 euros. Co-financement : Territoire du Pays d’Aix – Subvention triennale 2019/21 de fonctionnement : 600 000 euros.

Rapporteur : Monsieur BURLE Christian

Objet

Attribution de subventions à la Chambre de l’Agriculture au titre de l'exercice 2020 - Approbation d’une convention

Résumé

Dans le cadre du plan d’action agriculture urbaine il est proposé d’attribuer des subventions à la Chambre d’Agriculture des bouches du Rhône pour les actions qu’elle porte en terme de nouveaux modèles métropolitains de gestion des franges collinaire et le retour de l’agriculture en ville. Incidence financière :Dépenses de fonctionnement : 35 424 euros.

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône

Résumé

La Métropole a décidé de prolonger le principe de versement d’aides financières individuelles exceptionnelles dans le cadre du relogement de certains ménages. L’avenant n°3 prolonge d’un an l’avenant n°2 qui permet la gestion et le suivi de ces aides financières individuelles exceptionnelles par la CAF. Incidence financière : Dépenses incluses dans les dépenses générales du budget de fonctionnement du FSL.