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Délibération du 10/12/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Délégation de Service Public Aréna du Pays d'Aix - Examen du rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2019


Résumé

Sports

Délibération du 10/12/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Mesures d’adaptation des subventions attribuées en 2020 aux associations sportives du Territoire du Pays d'Aix au regard de la crise COVID 19 – Approbation d'un avenant à une convention d'objectifs


Résumé

Sports

Délibération du 10/12/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Soutien au sport de haut niveau (saison 2020/2021) - Attribution de subventions aux clubs éligibles de sports individuels et approbation d'une convention d'objectifs type


Résumé

Sports

Délibération du 10/12/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Jean-Louis CANAL


Objet

Délégation de Service Public de la salle de musiques actuelles du Pays d'Aix le 6Mic - Examen du rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2019


Résumé

Culture

Délibération du 10/12/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Jean-Louis CANAL


Objet

Approbation du Règlement intérieur de l'équipement de la salle de musiques actuelles du Pays d'Aix le 6Mic


Résumé

Culture

Délibération du 10/12/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Jean-Louis CANAL


Objet

Mesures d’adaptation des subventions attribuées en 2020 aux associations culturelles du Territoire du Pays d’Aix au regard de la crise COVID 19 - Approbation d’avenants aux conventions d’objectifs


Résumé

Culture

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Institution

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Attribution de subventions à l'association Handidream


Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Aix contournement Les Milles et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Plan de Développement ESR Arbois et de son affectation


Résumé

Finances

Délibération du 16/11/2020


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Jacky GERARD


Objet

Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Pérennisation patrimoine bâti Arbois TTC et de son affectation


Résumé

Finances