Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Délégation de Service Public Aréna du Pays d'Aix - Examen du rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2019
Résumé
Sports
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Mesures d’adaptation des subventions attribuées en 2020 aux associations sportives du Territoire du Pays d'Aix au regard de la crise COVID 19 – Approbation d'un avenant à une convention d'objectifs
Résumé
Sports
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Soutien au sport de haut niveau (saison 2020/2021) - Attribution de subventions aux clubs éligibles de sports individuels et approbation d'une convention d'objectifs type
Résumé
Sports
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Jean-Louis CANAL
Objet
Délégation de Service Public de la salle de musiques actuelles du Pays d'Aix le 6Mic - Examen du rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2019
Résumé
Culture
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Jean-Louis CANAL
Objet
Approbation du Règlement intérieur de l'équipement de la salle de musiques actuelles du Pays d'Aix le 6Mic
Résumé
Culture
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique culturelle et sportive
Rapporteur : Jean-Louis CANAL
Objet
Mesures d’adaptation des subventions attribuées en 2020 aux associations culturelles du Territoire du Pays d’Aix au regard de la crise COVID 19 - Approbation d’avenants aux conventions d’objectifs
Résumé
Culture
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Institution
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Attribution de subventions à l'association Handidream
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Aix contournement Les Milles et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Plan de Développement ESR Arbois et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 16/11/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Budget principal - Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l'opération d'investissement Pérennisation patrimoine bâti Arbois TTC et de son affectation
Résumé
Finances