Délibérations

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant constitution d'une grande commission nautique sur les projets de création d'un tenon en enrochement sur le port du Rouet et la réduction d'une digue de protection - Base nautique de Carry le Rouet

Résumé

Rapporteur :

Objet

Constitution d'une grande commission nautique chargée d'examiner le projet concernant l'aménagement de l'anse du Pharo à Marseille

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique unique relative au projet de Plan Local d'Urbanisme d'Istres, au projet de zonage pluvial d'Istres et au projet de Périmètre Délimité des Abords du monument historique du Bateau de Suffren

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative au projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) du Pays de Martigues

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire du domaine public n°22/020/CT, à Carla VAN HAUTE pour l'exploitation du kiosque alimentaire situé Place Stalingrad - Angle Rue Consolat 13001 Marseille

Résumé

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°20/096/CT pour le kiosque alimentaire situé 30 boulevard SAKAKINI 13005 Marseille, à Monsieur Henri SERVEL

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire au bénéfice du nouvel occupant, Monsieur Sébastien REI kiosque alimentaire 30 boulevard Sakakini 13005 Marseille - Arrêté de transfert

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 324 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d'Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté préfectoral du 3 mai 1990. Abroge le CCCT concernant le lot n° 323 approuvé par arrêté préfectoral du 30 mars 1993.

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Catherine Briton, Responsable de division Courrier au sein du Service Accueil et Courrier de la Direction Relations aux publics de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Nicolas Derne pour la Division Grands Contrats au sein de la Direction Juridique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé