Délibérations

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Vincent Ochier, Directeur Economie Circulaire et Information au sein du Pôle Amélioration du Cadre de vie de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Victor Tobia, Directeur Propreté zone 3 au sein du Pôle Amélioration du Cadre de vie de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Aurore Matteo, Directrice Ressources cadre de vie au sein du Pôle Amélioration du Cadre de vie de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant déport de Monsieur Patrick Ghigonetto

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative au projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire d'une parcelle de terre-plein située sur le Domaine Public Portuaire de Malmousque consentie à la Société SAS MJE Echafaudage pour la réalisation de travaux de réfection du Pavillon de la Reine Jeanne de Monsieur Alexis Pencheff

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 148 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS Les petits baigneurs, représentée par Monsieur Mohamed Boudraa

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 8 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS SDQM, représentée par Monsieur Julien Placide

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 80 Quai du Port 13002 Marseille à la SAS VL Canotiers, représentée par Monsieur Stéphane Boivin

Résumé

Rapporteur :

Objet

Occupation temporaire du domaine public maritime pour la terrasse de l'établissement situé 50 Quai du Port 13002 Marseille à la SASU LES 3 M, représentée par Monsieur Mohamed Ait Messaoud

Résumé