Délibérations

Rapporteur : Monsieur MARCHAND Maxime

Objet

CT1 - Rapport annuel 2019 sur le Prix et la Qualité du Service Public de Prévention et de gestion des Déchets Ménagers et Assimilés de la Métropole Aix-Marseille-Provence Information du Conseil de Territoire

Résumé

Le rapport reprend en synthèse le contenu des rapports des six Territoires, afin de retranscrire l'activité déchets à l’échelle de la Métropole. Les indicateurs tiennent compte de l'évolution réglementaire en matière de performances techniques et économiques du service public.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

CT1 - Commission consultative des marchés à procédure adaptée du Conseil de Territoire Marseille-Provence - Modification

Résumé

Il s'agit d'adapter la compétence de la Commission au montant de la délégation donnée au Président en matière de marchés de travaux

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion pour la gestion de l'éclairage public de la commune de Carnoux-en-Provence Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de gestion de l'éclairage public et de l'avenant n° 3 à la convention de gestion relative à la compétence Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme de la commune de Carry-Le-Rouet Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion pour la gestion de l'éclairage public de la commune de Châteauneuf-Les-Martigues Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion pour la gestion de l'éclairage public et de l'avenant n°3 à la convention de gestion relative à la compétence Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme de la commune de Gémenos Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline

Objet

CT1 - Approbation du montant de la redevance d'occupation du domaine public sur le périmètre du Territoire Marseille-Provence par des équipements radioélectriques installés par les opérateurs télécoms dans le cadre du programme New Deal Mobile Information du Conseil de Territoire

Résumé

En 01/2018, l’accord du New Deal Mobile a été signé entre les opérateurs de téléphonie mobile Orange, Bouygues Télécom, SFR et Free Mobile et l’ARCEP. L’objectif est d’accélérer la couverture numérique des territoires sur les zones non sécurisées et non couvertes par un réseau mobile. Il est nécessaire d’établir un montant de redevance d’occupation du domaine public spécifique aux sites choisis. Le montant proposé est de 1 250 € HT, soit 1 500 € TTC.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

CT1 - Accord du Conseil de Territoire Marseille-Provence sur le projet de délégation de compétences de la Métropole au Conseil de Territoire

Résumé

Le Conseil de Métropole va reconduire la délégation de compétences donnée au Conseil de Territoire le 17 juillet dernier, qui vient à expiration le 31 décembre. L'accord du Conseil de territoire est exigé sur le projet de délégation.

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de gestion pour la gestion de l'éclairage public et de l'avenant n°3 à la convention de gestion relative à la compétence Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme de la commune de Ceyreste Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame MAURIN Caroline

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à la Fondation Méditerrannée Infection - Approbation d'une convention