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Arrêté du 19/03/2024

Publié le : 19/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation des représentants de Métropole Aix-Marseille-Provence pour siéger au Comité de contrôle de la Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA-IN) Aix Marseille Provence.

Résumé

Arrêté du 15/03/2024

Publié le : 15/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté avec convention spéciale de déversement autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l'Etablissement PMS Lavage, dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 15/03/2024

Publié le : 15/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Hôpital du Pays Salonais à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 14/03/2024

Publié le : 14/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant modification de l'arrêté n° 22/397/CM pour le changement de membres du conseil portuaire du Vieux-Port de Marseille.

Résumé

Arrêté du 14/03/2024

Publié le : 14/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant modification de l'arrêté n°22/398/CM pour le changement de membres du conseil portuaire de la Pointe Rouge à Marseille

Résumé

Arrêté du 14/03/2024

Publié le : 14/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant modification de l'arrêté n° 22/401/CM pour le changement de conseiller portuaire sur le port de La Ciotat

Résumé

Arrêté du 14/03/2024

Publié le : 14/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant modification de l'arrêté n° 22/400/CM pour le changement de membres du conseil portuaire du port du Frioul

Résumé

Arrêté du 14/03/2024

Publié le : 14/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant modification de l'arrêté n° 22/399/CM pour le changement de membres du conseil portuaire des Petits Ports de Marseille

Résumé

Arrêté du 14/03/2024

Publié le : 14/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Modification de l'arrêté 24/007/CM portant désignation du liquidateur de la Régie Départementale des Transports des bouches-du-Rhône (RDT 13)

Résumé

Arrêté du 12/03/2024

Publié le : 12/03/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique préalable au transfert d'office dans le domaine public routier métropolitain du boulevard Provençal , 13015 Marseille

Résumé