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Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d’une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation par la commune de Meyrargues du réseau pluvial avenue de la République

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à convention 2020 de maîtrise d'ouvrage déléguée n°Z200373COV relative à la réalisation de travaux pluviaux sur la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n°171417COV pour la réalisation d'opération de travaux sur les réseaux humides par la commune de Lambesc

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n°Z1901019COV pour la reprise du réseau d'eau potable dans le cadre du réaménagement de l'avenue Frédéric Mistral sur la commune de Coudoux

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de Maitrise d'Ouvrage relative à la réalisation de travaux d'aménagement par la commune de Cabriès sur le réseaux humides sur le quartier Saint-Pierre

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Mise en œuvre des tarifs planchers préconisés par l'Agence de l'Eau - Modification de la surtaxe des services publics de l'eau potable à Meyrargues et de l'assainissement à Coudoux, Ventabren et Vitrolles

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Instauration d'une participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif sur la commune de Rognes

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l’avenant n°1 au contrat pour l’exploitation par affermage du service public d’assainissement de la commune de Rognes

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l’avenant n°1 au contrat pour l'exploitation par affermage du service public de l'eau potable de la commune de Vauvenargues

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation du programme d’actions pluriannuel GEMAPI 2021-2024

Résumé

Cycle de l'eau et assainissement