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Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d'une convention avec l'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée Corse dans le cadre du financement et de la réalisation d'opérations relatives au Contrat d'Appel à Projet Economies d'Eau 2015


Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel de fin de contrat avec la société SAUMABAT – MIN de Saumaty


Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d'une convention avec l'INRAP relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre de la création des voies du PAE "Les Paranques-La Claire" à Marseille (13ème arrondissement)


Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’une subvention d’un montant de 46 000 euros à l’association ADAMAL au titre de l’exercice 2016 et approbation d’une convention


Résumé

Attribution d’une subvention d’un montant de 46 000 € à l’association ADAMAL au titre de l’exercice 2016.

Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Dotation de fonctionnement au profit de la Régie Action Sociale Ouest Provence pour l’exercice 2016


Résumé

Dotation de fonctionnement - Régie Action Sociale Ouest Provence Exercice 2016

Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’une subvention d’un montant de 528 000 euros à l’association Institut éco citoyen pour la connaissance des pollutions au titre de l’exercice 2016 et approbation d’une convention


Résumé

Attribution subvention Institut Ecocitoyen

Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’une subvention d’un montant de 20 000 euros à l’association AMELI Ouest Provence au titre de l’exercice 2016 et approbation d’une convention


Résumé

Attribution d’une subvention d’un montant de 20 000 € à l’association AMELI OUEST PROVENCE au titre de l’exercice 2016.

Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Demande de subventions auprès du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur pour le suivi et l’animation des PIDAF du Territoire des communes d’Alleins, Aurons, Berre l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare les Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues et notamment le PIDAF de Saint-Chamas, la Fare-les-Oliviers, Lancon-Provence, les PIDAF des Roques, des Quatre Termes et Chaîne des Côtes et de la Trévaresse pour l’année 2016


Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Abondement au profit de la Régie équestre du Mas de Combe pour l’exercice 2016.


Résumé

Abondement - Régie équestre du Mas de Combe - Exercice 2016.

Délibération du 28/04/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’une subvention d’un montant de 20 000 euros à l’association PIICTO au titre de l’exercice 2016


Résumé

Attribution subvention PIICTO