10611 résultat(s)

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Reprise de la convention d'animation du site Natura 2000 - Plateau de l'Arbois -


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Compte Administratif 2015 du budget annexe de la Régie des Eaux de la Communauté d'Agglomération du Pays de Martigues


Résumé

CA2015 Régie Eaux

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Compte Administratif 2015 du budget annexe de la Régie d'Assainissement de la Communauté d'Agglomération du Pays de Martigues


Résumé

CA2015 Asst

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation du compte administratif 2015 de la Régie des Transports du Syndicat Mixte de Gestion et d’Exploitation des Transports Urbains


Résumé

Le Rapporteur informe le Conseil Métropolitain que le compte administratif 2015 de la Régie des Transports du Syndicat Mixte de Gestion et d’Exploitation des Transports Urbains pour la période du 01/01/2015 au 31/12/2015 est arrêté comme suit : Libellés Fonctionnement Investissement total Recettes Dépenses Recettes Dépenses Solde d’exécution de l’exercice 9 489 135,04 € 9 375 941,56 € 3 695 249,13 € 3 467 458,79 € Résultat antérieur reporté 856 423,84 € 1 276 788,17 € Résultats de clôture de l’exercice 2015 969 617,32 € 1 504 578,51 € 2 474 195,83 € Restes à réaliser 1 471 890,90 € Résultats cumulés 969 617,32 € 32 687,61 € 1 002 304,93 € La section de fonctionnement fait donc apparaître un excédent de clôture de 969 617,32 €. Après la prise en compte des dépenses restant à réaliser pour 1 471 890,90 € le résultat de la section d’investissement se solde par un excédent de clôture de 32 687,61 €. En conséquence, le résultat global du budget annexe du SMGETU se traduit par : - un excédent comptable global de 2 474 195,83 €, - un excédent de 1 002 304,93 € après prise en compte de l’ensemble des restes à réaliser en recettes et en dépenses des deux sections.

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation du budget primitif 2016 du budget annexe du Réseau des transports Ulysse de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence


Résumé

Le budget primitif de l’exercice 2016 du budget annexe du Réseau Transports Ulysse de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence a été élaboré dans le strict respect du formalisme imposé par les instructions budgétaires et comptables, intégrant notamment les annexes telles que prévues à l’article L.2313-1 du code général des collectivités territoriales, et se présente comme suit : Dépenses de fonctionnement: 21 914 000 Dépenses d’investissement: 4 651 000 Dépenses totales : 26 565 000 Recettes de fonctionnement : 21 914 000 Recettes d’investissement : 4 651 000 Recettes totales : 26 565 000

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget Principal - Adoption des Etats Spéciaux de Territoires - Budget Primitif 2016


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation du budget primitif 2016 du budget annexe de la Régie du réseau des Transports Ulysse


Résumé

Le budget primitif de l’exercice 2016 du budget annexe de la Régie du réseau des transports Ulysse a été élaboré dans le strict respect du formalisme imposé par les instructions budgétaires et comptables, intégrant notamment les annexes telles que prévues à l’article L.2313-1 du code général des collectivités territoriales, et se présente comme suit : Dépenses de fonctionnement: 11 025 000 Dépenses d’investissement: 3 260 000 Dépenses totales : 14 285 000 Recettes de fonctionnement : 11 025 000 Recettes d’investissement : 3 260 000 Recettes totales : 14 285 000

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d'une convention cadre entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la Caisse des Dépôts et Consignations


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du Budget Primitif 2016 pour le Budget Annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC).


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Réalisation d'une bretelle routière souterraine entre le boulevard Schloesing et l'entrée du tunnel Prado-Carénage à Marseille 8ème et 10ème arrondissements - Retrait de la délibération n° VOI 009-1676/15/CC du Conseil de Communauté de Marseille Provence Métropole relative à l'approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation du tunnel Prado Sud, de l'avenant n°9 au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation du Tunnel Prado Carénage et d'une convention tripartite avec les deux sociétés concessionnaires.