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Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Reprise des subventions Défense des Forêts Contre l’Incendie du Syndicat Intercommunal du Massif de l'Arbois


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du compte administratif 2015 du budget principal de la Communauté d'Agglomération du Pays de Martigues


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du Compte de Gestion 2015 – Budget Principal de la Communauté d’Agglomération du Pays de Martigues


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de la modification n°2 du PLU de la commune de Jouques


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire d'Aix-en-Provence, Beaurecueil, Bouc-Bel-Air, Cabriès, Châteauneuf-le-Rouge, Coudoux, Eguilles, Fuveau, Gardanne, Gréasque, Jouques, Lambesc, La Roque-d’Anthéron, Le Puy-Sainte-Réparade, Le Tholonet, Les Pennes-Mirabeau, Meyrargues, Meyreuil, Mimet, Pertuis, Peynier, Peyrolles-en-Provence, Puyloubier, Rognes, Rousset, Saint-Antonin-sur-Bayon, Saint-Cannat, Saint-Estève-Janson, Saint-Marc-Jaumegarde, Saint-Paul-lès-Durance, Simiane-Collongue, Trets, Vauvenargues, Venelles, Ventabren, Vitrolles - Abrogation de la délibération HN 12 014/16/CM


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière à caractère industriel et commercial dénommée Régie des Transports du réseau Ulysse


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation du compte administratif 2015 du budget principal du Syndicat Mixte de Gestion et d’Exploitation des Transports Urbains


Résumé

Le Rapporteur informe le Conseil Métropolitain que le compte administratif 2015 du budget principal du Syndicat Mixte de Gestion et d’Exploitation des Transports Urbains pour la période du 01/01/2015 au 31/12/2015 est arrêté comme suit : Libellés Fonctionnement Investissement Total Recettes Dépenses Recettes Dépenses Solde d’exécution de l’exercice 32 473 681,86 € 28 909 411,01 € 197 311,47 € 2 374 425,73 € Résultat antérieur reporté 1 823 421,18 € 1 411 055,15 € Résultats de clôture de l’exercice 2014 5 387 692,03 € 766 059,11 € 4 621 632,92 € Restes à réaliser 8 904,30 € 81 867,65 € 2 265 558,03 € Résultats cumulés 5 378 787,73 € 2 949 749,49 € 2 429 038,24 € La section de fonctionnement, après la prise en compte des restes à réaliser pour 8 904,30 € fait donc apparaître un excédent de clôture de 5 378 787,73 €. La section d’investissement, après la prise en compte des restes à réaliser pour 2 183 690,38 €, se solde par un déficit de clôture de 2 949 749,49 €.

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du compte de gestion 2015 - Budget annexe de la Régie des Eaux de la Communauté d'Agglomération du Pays de Martigues


Résumé

CG2015 Régie des eaux

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du compte de gestion 2015 - Budget annexe de la Régie d'Assainissement de la Communauté d'Agglomération du Pays de Martigues


Résumé

CG2015 Asst

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de conventions pour la réalisation de chantier d’insertion professionnelle par l'activité - Protection et Valorisation des Espaces Forestiers - sur les communes de Mimet, Ventabren, Saint-Cannat, Eguilles, Jouques, Le Puy Sainte-Réparade, Peyrolles-en-Provence et Pertuis