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Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Constitution de la Commission d'Appel d'Offres de la Métropole d’Aix- Marseille-Provence


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Détermination du siège des six Conseils de territoire


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégations du Conseil de la Métropole au Bureau de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modalités de dépôt des listes de candidats à la Commission de délégation de service public


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégations du Conseil de la Métropole au Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Conseil de Territoire de Alleins, Aurons, Berre-l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux, Vernègues


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Création d'emplois fonctionnels de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Indemnités des élus de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Maintien des tarifs et redevances en vigueur sur le territoire de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence