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Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Versement au Groupement d’Intérêt Public Mission Locale Aubagne – Bassin de l’Huveaune d’une avance sur la subvention de fonctionnement 2016


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Versement au Centre d’Etudes Techniques Agricoles du Pays d’Aubagne et de l’Etoile d’une avance sur la subvention de fonctionnement 2016


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Information du Conseil de la Métropole sur le montant total des dotations de gestion des territoires


Délibération du 07/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Constitution des groupes d'élus


Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : HN

Objet

ELECTION DU PRESIDENT


Résumé

ELECTION DU PRESIDENT

Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : HN

Objet

Adoption du système de vote électronique pour les opérations électorales et de


Résumé

Adoption du système de vote électronique pour les opérations électorales et de

Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : HN

Objet

Composition du Bureau de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Résumé

Composition du Bureau de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : HN

Objet

Election des vices-présidents - Procés verbal


Résumé

Election des vices-présidents - Procés verbal

Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : HN

Objet

Election des membres du bureau - Procés verbal


Résumé

Election des membres du bureau - Procés verbal

Délibération du 17/03/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Détermination des lieux de réunion de l’assemblée délibérante de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence