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Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Annulation de la garantie d'emprunt accordée à la SA HLM PROMOLOGIS relative à l'opération "6 Rue Bourbon" à Bouc-Bel-Air


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal


Objet

Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM Phocéenne d’Habitations dans le cadre de l’opération "La Barque" à Fuveau relative à l’acquisition en VEFA de 32 logements collectifs


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs


Résumé

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs.

Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Ouvertures, affectations et modifications d'AP/CP - Budget Principal Métropolitain Fractionné - Territoire du Pays d'Aix


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation des tarifs et règlement des transports scolaires applicables pour l'année 2017


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation des transferts mobiliers et immobiliers des biens situés à La Ciotat dans le cadre de la compétence en matière de Politique de la Ville et d'équilibre social de l'habitat


Résumé

La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, dite loi MAPTAM, a transféré à la Métropole Aix-Marseille Provence la compétence en matière de politique de la ville et d’équilibre social de l’habitat. En application des articles L.1321-2 et L1321-5 du CGCT, la Métropole Aix-Marseille-Provence s’est substituée de plein droit à la ville de La Ciotat dans les contrats de toute nature conclus pour l’aménagement, l’entretien et la conservation des biens mis à disposition ainsi que pour le fonctionnement des services. De plus, les biens immobiliers propriétés de la Ville de la Ciotat dans le cadre de cette compétence, sont transférés à la Métropole Aix Marseille Provence.

Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM DOMICIL dans le cadre de l’opération "Domaine des 5 Terres" à Bouc-Bel-Air relative à l’acquisition en VEFA de 30 logements collectifs


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM Famille et Provence dans le cadre de l’opération "Ancienne Caisse d’Epargne" à Meyrargues relative à la construction de 5 logements collectifs - Territoire du Pays d'Aix


Délibération du 18/05/2017


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA HLM Famille et Provence dans le cadre de l’opération "Maison Garçin" à Meyrargues relative à la construction de 8 logements collectifs