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Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association TEAM Henri-Fabre - Anciennement dénommée Association Inovsys

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Indemnités des élus des Conseils de territoire de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association « Pôle métropolitain de l’entrepreneuriat » pour la mission de préfiguration du pôle de création d’entreprises de la Cabucelle et approbation d'une convention

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Constitution d'un groupe de travail pour élaborer le pacte de gouvernance, financier et fiscal de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Constitution d'un groupe de travail pour élaborer le règlement intérieur de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délibération autorisant le recrutement d’agents saisonniers contractuels compte tenu de l’accroissement temporaire et saisonnier d’activité

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modalités de mise en œuvre de la concertation publique liée à la réalisation d’une bretelle d’autoroute réservée aux transports en commun entre la RD9 et l’autoroute A51 à Aix-en-Provence dans le cadre du BHNS ligne A

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du bilan de concertation lié à la réalisation de couloirs de bus sur l'avenue Henri Mouret à Aix-en-Provence dans le cadre du BHNS ligne A

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Création de douze commissions de travail et d'étude

Délibération du 07/04/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modalités de mise en œuvre de la concertation publique liée à la réalisation du pont de la Guiramande à Aix-en-Provence