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Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain de la tranche 1 de la Zone d'Aménagement Concerté Pallières II aux Pennes-Mirabeau

Résumé

Opérations d'aménagement

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Rectification du périmètre de la Procédure de Déclaration d'Utilité Publique sur la Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets au bénéfice de la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 - Cession du lot 2

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation du lancement d'une opération d'aménagement économique sur le secteur de Lignane à Aix-en-Provence et passation d'une convention d'étude avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'une convention avec l'INRAP pour la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive concernant l'extension de la zone d'activités de La Pile à Saint-Cannat

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Agréments d'acquéreurs dans le cadre de la commercialisation de la Zone d'Aménagement Concerté de la Bertoire 2 à Lambesc

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Agréments d'acquéreurs dans le cadre de la commercialisation de la Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation de la Zone d'activités de Plan de Campagne - Approbation de l'avenant n°4 à la convention d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Avis sur les dérogations au repos dominical envisagées par les maires au titre de l'année 2021 pour les commerces de détail

Résumé

Interventions économiques

Délibération du 10/12/2020

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation d'une convention cadre relative à la mise en œuvre du Programme Important d'Intérêt Economique Commun (PIIEC), dans le cadre du Plan Nano 2022

Résumé

Interventions économiques