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Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Tarifications des prestations de propreté du Conseil de Territoire n°1 : modalités d'exonération


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Participation du budget principal à l'équilibre des budgets annexes dédiés à la collecte et au traitement des déchets pour 2016


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Poursuite de la modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Ensuès-la-Redonne au sein du Conseil de Territoire n°1.


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Délégation au Président pour les virements de crédit de chapitre à chapitre


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Création et affectation d'une Autorisation de Programme pour l'abondement du fonds de prêts d'honneur de l'association Initiative Marseille Métropole.


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Délibération cadre - Répartition des compétences relatives à la modification des documents d’urbanisme (Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme) entre le Conseil de la Métropole, le Conseil de Territoire et leurs Présidents respectifs – Conseil de Territoire n°1


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Maintien des conditions d'application de la redevance spéciale pour enlèvement et élimination des déchets non ménagers


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Poursuite de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Carry-le-Rouet au sein du Conseil de Territoire n°1.


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Poursuite de la modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Plan-de-Cuques au sein du Conseil de Territoire n°1.


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Marché d'intérêt national (MIN) - Déficit du budget annexe - Participation 2016 à l'équilibre versée par le budget principal