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Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d'une convention avec l'INRAP relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre de la création des voies du PAE "Les Paranques - La Claire" à Marseille (13ème arrondissement).


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Aménagement du site Rousselot à Aubagne - Autorisation donnée au mandataire de signer un marché de travaux et des avenants aux marchés en cours - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Vote du Budget Primitif 2016 - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (S.P.E.D.)


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Désignation des Conseillers territoriaux au sein du GIP Politique de la Ville


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Création et affectation de l'opération "Bassins de rétention - subvention d'équipement du budget principal sur le budget annexe de l'assainissement"


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget Eau - Approbation de la revalorisation et de l’affectation de l’autorisation de programme pour le renouvellement du réseau d'eau potable du boulevard des Plaines à Marignane


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de la revalorisation et affectation de l'opération spécifique "grosses réparations port de Carry le Rouet 2014-2019" liée au budget annexe des Ports de Plaisance.


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de l'affectation de l'opération "Etudes et diagnostics du Crématorium Saint Pierre" dans le cadre du budget annexe du Crématorium


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Opérations de débroussaillement à réaliser par les Forestiers Sapeurs du Département des Bouches-du-Rhône – Proposition de travaux au titre du programme 2016 pour les communes du Territoire d’Alleins, Aurons, Berre l’Etang, Charleval, Eyguières, La Barben, La Fare-les-Oliviers, Lamanon, Lançon-Provence, Mallemort, Pélissanne, Rognac, Saint-Chamas, Salon-de-Provence, Sénas, Velaux et Vernègues


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modification de la délibération n°200/15 adoptée par la Communauté d’Agglomération Salon-Etang de Berre-Durance le 14 septembre 2015 relative au report du délai de signature de l’acte de vente d’un terrain à la société SALGEMM sur le parc d’activités de la Crau à Salon de Provence