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Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Programme Opérationnel FEDER PACA 2007-2013 - Enveloppe FEDER Quartiers sensibles Axe 4. Mesure 1 Opération n° 34943. Accompagnement de 35 personnes au passage du permis de conduire pour l'année 2009 - Rectificatif d'une erreur matérielle sur la convention attributive de subvention FEDER.


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Clôture de la réalisation d'un stand commun au Salon des Entrepreneurs Marseille Provence. Partenariat Ville de Marseille - Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence - Marseille Provence Métropole. Approbation d'une convention.


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de la liste des contribuables à proposer pour pourvoir aux sièges de commissaires au sein de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Proposition de délimitation du périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le projet de plan local d'urbanisme de la commune d'Aubagne - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Affectation des crédits relatifs au financement de l'opération de restructuration des bâtiments Campus Marseille centre Timone en vue d'accueillir le pôle Neurosciences dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020 - Approbation d'une convention.


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Convention d’objectifs avec l’Association des Arrosants pour la Modernisation des Irrigations d’Aubagne (ASAMIA) pour l’année 2016 - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Convention d’objectifs avec le Centre d’Etudes techniques Agricoles du Pays d’Aubagne et de l’Etoile (CETA) pour l’année 2016 - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Modalités de mise en oeuvre de la concertation préalable relative à la création des voies du Programme d'Aménagement d'Ensemble "Les Paranques-La Claire" à Marseille - 13ème arrondissement.


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Autorisation pour le Président de recourir à l'emprunt, aux instruments de couverture, aux crédits de trésorerie et de déroger à l'obligation de dépôt des fonds auprès de l'Etat