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Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget annexe de la Régie d'Assainissement - Territoire de Martigues, Port-de-Bouc, Saint-Mitre-les-Remparts - Budget Primitif 2016


Résumé

BP 2016 Budget annexe de la régie d'assainissement

Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Zac des Vigneaux à Cuges-les-Pins - Avenant n° 6 à la convention d'avance de trésorerie avec la Sem Façonéo - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Poursuite de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Conseil de Territoire n°1


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Zac de la Chapelle à La Bouilladisse - Avenant n° 3 à la convention d'avance de trésorerie avec la Spl Façonéo - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Les Arcades à La Penne-sur-Huveaune - Avenant n° 1 à la convention d'avance de trésorerie avec la Spl Façonéo - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Extension de la zone des Paluds à Aubagne - Avenant n° 8 à la convention d'avance de trésorerie avec la Sem Façonéo - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Zone d'activités Napollon Baronnette à Aubagne - Avenant n° 8 à la convention d'avance de trésorerie avec la Sem Façonéo - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Cessions de terrains impasse des Martinets à Aubagne - Territoire des communes d’Aubagne, Auriol, Belcodène, Cadolive, Cuges-les-Pins, La Bouilladisse, La Destrousse, La Penne-sur-Huveaune, Peypin, Roquevaire, Saint-Savournin, Saint-Zacharie


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Taxe d'habitation - instauration d'une politique d'abattement métropolitaine