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Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Versement Transport – Associations et fondations exonérés


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Réalisation d’une voie de desserte – Marseille 14ème - Acquisition à l’euro symbolique auprès du Syndicat des Copropriétaires - Le Grand Large - de deux parcelles de terrain sises chemin des Bessons.


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget Principal de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Autorisations de Programme et d'Engagement de Dépenses Imprévues


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Délibération cadre - Répartition des compétences relatives à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) entre le Conseil de la Métropole, le Conseil de Territoire et leurs Présidents respectifs – Conseil de Territoire n°1


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Taxe d'habitation - intégration fiscale progressive du taux


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation des taux 2016 des taux ménages


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Institution et perception de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Taxe foncière sur les propriétés bâties - Intégration fiscale progressive du taux


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budgets Annexes des Transports de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence. Harmonisation des conditions de remboursement du Versement Transport


Délibération du 28/04/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Budget annexe de la Régie des Eaux - Territoire Martigues, Port-de-Bouc,Saint-Mitre-les-Remparts - Budget Primitif 2016


Résumé

BP 2016 Budget annexe Régie des Eaux