Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Autorisation de lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique Réserve foncière – Quartier de Gare aux Pennes-Mirabeau au bénéfice de l’Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur
Résumé
Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Approbation de la convention conclue avec l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA) pour l'année 2021, relative à l'attribution d'une subvention
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Fuveau - Modification n°6 - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Meyreuil - Modification n°10 - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis - Modification n°2 - Approbation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis - Modification n°3 - Engagement
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis - Engagement d'une modification n°4 - Opération Jas de Beaumont
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cabriès - Modification n°2 - Ouverture à l'urbanisation
Résumé
PLU, PLUi et urbanisme
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Bilan de la participation du public par voie électronique de la Zone d'Aménagement Concerté Eco quartier du Vallat à Meyrargues
Résumé
Opérations d'aménagement
Délibération du 10/12/2020
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier du Vallat à Meyrargues
Résumé
Opérations d'aménagement