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Arrêté du 21/05/2024

Publié le : 23/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque 11 place de la Joliette 13002 Marseille à la FL Snacking représenté par Raphael Bertea

Résumé

Arrêté du 17/05/2024

Publié le : 17/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Engagement de la procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Martigues

Résumé

Arrêté du 17/05/2024

Publié le : 17/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour siéger au Conseil d'Administration de l'association "Ballet Preljocaj"

Résumé

Arrêté du 17/05/2024

Publié le : 17/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour siéger au Conseil d'Administration de l'association "Théâtre du Jeu de Paume"

Résumé

Arrêté du 17/05/2024

Publié le : 17/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Désignation du représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour siéger au Conseil d'Administration de la Fondation du Camp des Milles : Mémoire et Education

Résumé

Arrêté du 17/05/2024

Publié le : 17/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition du Comité Social Territorial

Résumé

Arrêté du 17/05/2024

Publié le : 17/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du Comité Social Territorial

Résumé

Arrêté du 17/05/2024

Publié le : 17/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant déport de Monsieur Pascal Montecot

Résumé

Arrêté du 17/05/2024

Publié le : 29/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté de mise à jour de Plans Locaux d'Urbanisme Communaux - Pays d'Aix - Mise à jour des annexes relatives aux servitudes d'utilité publique portant création de périmètre de protection immédiate et rapprochée autour du canal de Provence

Résumé

Arrêté du 16/05/2024

Publié le : 16/05/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque des placiers du marché de la place Jean Jaurès 13001 Marseille

Résumé